UCPF.fr, Union des Clubs Professionnels de Football

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Le présent site www.ucpf.fr et l'ensemble de ses sous-domaines (le Site) est la propriété exclusive du syndicat professionnel Union des Clubs Professionnels de Football (UCPF), dont le siège social est situé 88 avenue Kléber 75116 Paris - France.


Le directeur de la publication du Site est M. Jean-Pierre LOUVEL, en qualité de Président de l’Union des Clubs Professionnels de Football.


2 - Contenu du Site

On entend par Contenu du Site : la structure générale du Site, la charte graphique, l'ensemble des contenus diffusés sur ce Site (images, articles, photos, logos, marques, vidéos, interview, sons, textes, bases de données…). Ce Contenu est protégé par la législation en vigueur en France notamment en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d'auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l'image… et par la législation internationale.

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La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes les personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la Loi.


3 - Licence d'utilisation du Contenu du Site.

Du seul fait de sa connexion au Site, l'utilisateur reconnaît accepter de l’Union des Clubs Professionnels de Football une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

  • La présente licence accordée à titre non exclusif n'est pas transmissible.
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  • Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Elle comprend également l'autorisation d'envoyer par mail un article du Site à un ami.
  • Tout autre usage est soumis à l'autorisation préalable et expresse de l’Union des Clubs Professionnels de Football. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

4 - Loi informatique, fichiers et libertés

Le Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL) ainsi qu'auprès du procureur de la République du Tribunal de Grande Instance de Paris. Les utilisateurs du Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Conformément à la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en adressant un e-mail à l'ucpf ou par courrier adressé au siège social de l’Union des Clubs Professionnels de Football.


5 - Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent Site Web en direction d'autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’Union des Clubs Professionnels de Football. Les utilisateurs du Site ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce Site sans l'autorisation préalable et expresse de l’Union des Clubs Professionnels de Football.


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6 - Hébergement et maintenance du Site

La société e-TF1, Société en Commandite Simple au capital de 1 000 000 d’Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 428 155 691, dont le siège social est situé 305 avenue le Jour se Lève – 92 100 Boulogne assure l'hébergement du Site.

7 – Information relative aux cookies

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Pour reproduire tout ou partie du Contenu (images, articles, photos, logos, marques, vidéos, interview, sons, textes, bases de données…) sur support électronique (Web, intranet, CD-ROM...) ou sur support papier, adressez votre demande par courrier ou e-mail à : Union des Clubs Professionnels de Football, 88 avenue Kléber 75116 Paris E-mail :ucpf .

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9 - Responsabilité

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